« Vive la propriété intellectuelle! » Tel est le titre donné par Monsieur le Professeur Caron à la première édition de Palimpseste réalisée par la promotion 2009-2010, et ainsi le ton de ce numéro 31.
En effet, les élèves ont choisi d’écrire des articles sur les thèmes suivants:
– Haro sur le droit d’auteur des journalistes, par Jérémy Le Marchand.
– Quand le droit moral et le droit à l’image servent les intérêts patrimoniaux, par Lise Rahou et Julien Quéré.
– La responsabilité de l’AFNIC et des unités d’enregistrement, par Laëtitia Vivot.
– The plagiarized French Hadopi in the UK, par Nadia Lamrhari et Flora Nioré.
Les brèves quant à elles traitent du décret du 9 octobre 2009 « fixant le siège et le ressort des juridictions en matière de propriété intellectuelle », de « Google Music Search », et de l’arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles, paru au Journal Officiel le 16 octobre dernier.
Enfin, Palimpseste est allée à la rencontre de David TAYLOR, avocat au sein du Cabinet Lovells LLP, dirigeant notamment l’équipe de droit des nouvelles technologies du bureau parisien de Lovells, ainsi que l’activité du droit des noms de domaine au niveau mondial.
Vous pouvez lire l’intégralité de la revue en cliquant sur le lien ci-dessous:
