Le M2 présente des disciplines de droit de la propriété intellectuelle qui sont toutes obligatoires pour l’étudiant, et dispensées au cours de séminaires par des spécialistes renommés en cette matière (universitaires, magistrats, avocats, juristes d’entreprise). Il s’agit du seul M2 qui présente une aussi grande diversité dans les cours afin de connaitre l’ensembles des enjeux liés à la propriété intellectuelle.
Une réunion générale d’information est organisée en début d’année pour présenter le programme des différents enseignements et le régime des examens. La présence à cette réunion est obligatoire.
Tous les séminaires ont lieu à la Faculté de Droit de L’université Paris XII, de début septembre à fin mars.
Les enseignements insistent sur les questions pratiques ( rédactions de contrats, analyses de contrefaçons, système de protection des biens informationnels, pratique du contentieux de la propriété intellectuelle), mais évoquent également les questions théoriques dans une finalité pratique. Un accent particulier est mis sur la connaissance de l’actualité et sur les dimensions communautaires et internationales de ces disciplines.
Modules fondamentaux d’admissibilité (obligatoires/60h chacun)
- Pratique du droit d’auteur et des droits voisins, par Christophe CARON, Professeur à l’Université Paris XII, Avocat au barreau de Paris, Charles MASSON, Maître de conférences à l’Université Paris-Est et Maïté GUILLEMAIN, Maître de conférences à l’Université Paris-Est.
- Pratique du droit de la propriété industrielle, par Mélanie BESSAUD, Conseiller référendaire à la Cour de cassation (chambre commerciale).
- Droit des nouvelles technologies, par Iris BARSAN, Professeur à l’Université Paris XII, et Sarah DORMONT, Maître de conférences à l’Université Paris-Est.
Modules de spécialisation d’admission (obligatoires/20h chacun)
- Droit de la concurrence appliqué à la propriété intellectuelle, par Béatrice CHARLIER-BONATTI, Magistrat.
- Droit civil de l’immatériel, par Marc BILLIAU, Avocat à la Cour
- Droit international privé du droit d’auteur, par Anne Emmanuelle KAHN, Maître de conférence à l’Université Lumière Lyon 2 et François MAILHE, Professeur à l’Université de Picardie Jules Vernes.
- Droit des dessins et modèles, par Muriel ANTOINE-LALANCE, Avocat à la Cour.
- Droits voisins, par Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique de l’INA.
- Stratégies de protection et d’exploitation en droit des marques et dessins et modèles, par Emmanuelle MACHINET, Conseil en Propriété Industrielle, Associée au Cabinet Beau de Loménie.
- Droit spécial des procédures civiles et pénales en matière de propriété intellectuelle, par Charles DE HAAS, Avocat au barreau de Paris.
- Droit des brevets, par Marianne SCHAFFNER, Associée au cabinet Reed Smith.
Pour plus de renseignements sur le contenu des cours, se référer à la page (l’équipe enseignante).