Le M2 présente des disciplines de droit de la propriété intellectuelle qui sont toutes obligatoires pour l’étudiant, et dispensées au cours de séminaires par des spécialistes renommés en cette matière (universitaires, magistrats, avocats, juristes d’entreprise). Il s’agit du seul M2 qui présente une aussi grande diversité dans les cours afin de connaitre l’ensembles des enjeux liés à la propriété intellectuelle.

Une réunion générale d’information est organisée en début d’année pour présenter le programme des différents enseignements et le régime des examens. La présence à cette réunion est obligatoire.

Tous les séminaires ont lieu à la Faculté de Droit de L’université Paris XII Val de Marne, de début septembre à fin mars.

Les enseignements insistent sur les questions pratiques ( rédactions de contrats, analyses de contrefaçons, système de protection des biens informationnels, pratique du contentieux de la propriété intellectuelle), mais évoquent également les questions théoriques dans une finalité pratique. Un accent particulier est mis sur la connaissance de l’actualité et sur les dimensions communautaires et internationales de ces disciplines.

Modules fondamentaux d’admissibilité (obligatoires/60h chacun)

  • Pratique du droit d’auteur et des droits voisins, par Christophe CARON, Professeur à l’Université Paris XII, Avocat au barreau de Paris
  • Pratique du droit de la propriété industrielle, par Alain GIRARDET, Conseiller à la Cour de Cassation, Première Chambre Civile, Professeur associé à l’Université Paris XII
  • Droit des nouvelles technologies, par Iris BARSAN, Professeur à l’Université Paris XII et Yves BISMUTH, Avocat à la Cour.

Modules de spécialisation d’admission (obligatoires/20h chacun)

  • Droit de la concurrence appliqué à la propriété intellectuelle, par Béatrice CHARLIER-BONATTI, Magistrat.
  • Droit civil de l’immatériel, par Marc BILLIAU, Avocat à la Cour
  • Droit international privé du droit d’auteur, par Marie-Elodie ANCEL, Professeur à l’Université de Paris XII
  • Droit des dessins et modèles, par Muriel ANTOINE-LALANCE, Avocat à la Cour
  • Droit fiscal de la propriété intellectuelle, par Nicolas BINCTIN, Professeur à la faculté de droit de Poitiers.
  • Droits voisins, par Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique de l’INA
  • Stratégies de protection et d’exploitation en droit des marques et dessins et modèles, par Aurélia MARIE, Conseil en Propriété Industrielle, Associée au Cabinet Beau de Loménie.
  • Droit spécial des procédures civiles et pénales en matière de propriété intellectuelle, par Charles DE HAAS, Avocat au barreau de Paris, Associé du Cabinet Jacobacci
  • Droit des brevets, par Jacques RAYNARD, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier et à l’Université Strasbourg, et Marianne SCHAFFNER, Associée au cabinet Dentons
  • Action en contrefaçon et stratégie, par Charles MASSON, Docteur en droit

Pour plus de renseignements sur le contenu des cours, se référer à la page (l’équipe enseignante).